Le Traité de Rome

Le Traité de Rome

Le 25 mars 1957 a été signé à Rome le traité instituant la Communauté européenne, plus connu sous le nom de ‘‘ Traité de Rome ’’. Les pays signataires étaient au nombre de six : l’Allemagne, la France, l’Italie, la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas. Cet acte fondateur a posé les bases de la Communauté économique européenne. Selon son préambule, le Traité de Rome se donnait pour mission ‘‘ d’établir les fondements d’une union sans cesse plus étroite entre les peuples européens ’’.

L’acte fondateur de l’Union européenne

Après la naissance du Conseil de l’Europe en 1949, Jean Monnet propose d’aller plus loin dans l’intégration européenne et crée, en collaboration avec Robert Schuman, Konrad Adenauer et Alcide de Gasperi la CECA (Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier) en 1951.

Fort de ce succès, Jean Monnet s’associe avec le Belge Paul-Henri Spaak : ils posent ensemble les bases de la Communauté européenne et proposent aussi une suppression progressive des barrières douanières. Après neuf mois de négociation, l’Allemagne, la France, l’Italie, les Pays-Bas, la Belgique et le Luxembourg signent à Rome le 25 mars 1957 le traité sur la création d’une Communauté Économique Européenne (CEE), ancêtre de l’Union européenne actuelle. L’événement se déroule solennellement au Capitole, dans la salle des Horaces et des Curiaces, héros de l’histoire antique.

Le Traité de Rome comprend un préambule et six parties : - le préambule indique la raison d’être de la Communauté européenne

- la 1ère partie traite des principes et des missions de l’Union
- la suivante définit la notion de citoyenneté de l’Union et les droits qui lui sont attachés
- la 3e partie définit les politiques de la Communauté européenne (libre circulation des personnes et des marchandises, politiques de l’emploi, commerciale, économique, monétaire et fiscale)
- la 4e partie pose les bases des relations entre la Communauté européenne et les pays non-européens
- la 5e partie décrit les institutions de l’Union (Parlement, Cour de justice, Banque centrale, Cours des comptes, etc.)
- la dernière partie traite de la personnalité juridique de la Communauté européenne

Le Traité de Rome est entré en vigueur le 1er janvier 1958.

Le contexte politique de l’époque

En 1957, le climat politique international est tendu. La France, aux prises avec le conflit algérien depuis trois ans, vient d’essuyer un échec cinglant avec l’expédition franco-britannique de la crise du canal de Suez, face à l’Égypte de Nasser. L’année précédente, l’URSS a envoyé ses chars en Hongrie pour réprimer l’insurrection de Budapest tandis que la Guerre froide oppose les deux superpuissances de l’époque, aussi bien sur le plan idéologique, qu’économique ou culturel. Coincés entre les États-Unis et l’URSS, les Européens ressentent le besoin de renforcer leur union.

Souvenirs et anecdotes

Le jour de la signature officielle par les représentants des six gouvernements, la mise en page définitive du texte du Traité de Rome n’était pas prête et les ministres ont donc paraphé des pages… blanches ! Fort heureusement, tout est rentré dans l’ordre pour le scellage du Traité, qui en marquait l’adoption officielle.

5 mai 1949 : naissance du Conseil de l’Europe
1951 : création de la Communauté Européenne du charbon et de l’acier
26 juin 1956 : ouverture de la conférence intergouvernementale pour le Marché commun
25 mars 1957 : signature du Traité de Rome
1er janvier 1958 : entrée en vigueur du Traité de Rome