La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (26 août 1789)

Métal : Cupronickel
Diamètre : 41 mm
Poids : 31 g
Tranche : cannelée
Présentation : sous capsule

Août 1789, l'effervescence est à son comble à Paris et dans les campagnes, l'administration monarchique a sombré, les impôts ne sont plus payés, les caisses sont vides… L'Assemblée, qui s'est substituée aux États Généraux, consacre son temps à débattre d'une Déclaration des Droits, destinée à garantir la liberté des hommes. Inspirée de la Déclaration d'Indépendance américaine de 1776 et de l'esprit philosophique du XVIIIe siècle, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen est adoptée le 26 août 1789 et marque définitivement la fin de l'Ancien Régime: c'est le début d'une ère nouvelle. Ce texte fondateur, dont l'article premier est sans nul doute celui qui restera gravé à jamais dans la mémoire collective, sera au XIXe siècle, une source d'inspiration pour les institutions de nombreux pays d'Europe et d'Amérique latine !

L'élaboration de la Déclaration

Le 9 juillet 1789, l'Assemblée se déclare constituante. Par cette décision, les députés se donnent comme projet d'élaborer une constitution (dans laquelle les rapports entre pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire doivent êtres redéfinis) et décident de rédiger une déclaration de principes fondamentaux. Il s'agit par là de refondre le régime politique et de transformer la monarchie absolue en monarchie constitutionnelle. Plusieurs projets de Déclaration, dont ceux de Champion de Cicé, Sieyès, Mounier, La Fayette, Mirabeau, sont successivement présentés à l'Assemblée.

La naissance de la Déclaration

C'est le 26 août 1789 que naît la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen reposant sur trois principes majeurs : “Liberté, Égalité, Fraternité”, érigeant le socle de la société du XXe siècle. Structurée par 17 articles simples et courts émettant des principes généraux, elle est rédigée pour l'essentiel par Mounier (1758- 1806) et Mirabeau (1749-1791). Une fois cette Déclaration adoptée par l'Assemblée nationale, les députés débattent dès le 28 août sur le droit de veto royal. Si les partisans du pouvoir exécutif réclament le droit de veto pour le monarque d'autres veulent le limiter en demandant un veto suspensif. C'est ce dernier qui sera finalement voté le 11 septembre par l'Assemblée avec 673 voix contre 325. Louis XVI émet de lourdes réserves sur la Déclaration des Droits et refuse de donner son accord sur les grandes décisions de l'Assemblée : ni le décret du 11 août (relatif à l'abolition des privilèges) ni la Déclaration des Droits n'ont reçu sa sanction (son aval)… Paris commence à s'impatienter.

Troublé par l'arrivée des Parisiennes et des Parisiens qui venaient d'envahir Versailles, et projetant de fuir à Rambouillet, Louis XVI acculé, adopte le 5 octobre 1789 cette Déclaration ainsi que les autres décisions.

6 juillet 1789 : Création d'un Comité de Constitution de 30 membres
4 août 1789 : l'Assemblée décide l'abolition des privilèges : c'est la fin de mille ans de féodalité en France
26 août 1789 : la Déclaration des Droits de l'Homme est adoptée

Le saviez-vous ?
L'original de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen est gardé précieusement aux archives de la Bibliothèque nationale et a été classé par l'UNESCO sur la célèbre liste “Mémoire du Monde”. Lancé en 1992 par l'UNESCO, ce programme Mémoire du Monde a pour objectif d'attirer l'attention des pouvoirs publics sur l'importance de la sauvegarde du patrimoine documentaire de l'humanité.